CBC Avocats // Newsletter N° 21 // Décembre 2009

 
CBC Avocats // Newsletter N° 21 // Décembre 2009
EDITO
Nous poursuivons notre étude sur la place du maître d’oeuvre dans le nouveau CCAG travaux.
Signalons, au titre de la jurisprudence trois décisions sur la notion de régularité des offres.
Retrouvez également nos rubriques :
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ETUDE

La mission du maître d’oeuvre selon le CCAG Travaux (suite).
Sommaire :

  • Visa des plans
  • Direction de l’exécution du ou des contrats de travaux (DET)
    • Direction des travaux
      • Délivrance des OS
      • Travaux modificatifs
      • Avenants et suivi des marchés
      • Délais
    • Contrôle des travaux
      • Constats, essais
      • Implantation des ouvrages
      • Contrôle des produits et matériaux
      • Registre de chantier
      • Incidents de chantier
    • Vérification des comptes.
      • Contrôle des situations
      • Décompte final
      • Instruction des réclamations
  • Assistance apportée au maître de l’ouvrage lors des opérations de réception (AOR)
    • Mise à disposition anticipée
    • Réception
    • Dossier des ouvrages exécutés
    • Garantie de parfait achèvement
      • Délai de garantie
      • Prolongation du délai de garantie

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ACTUALITE

REPONSES MINISTERIELLES

TEXTES

 
JURISPRUDENCE
Passation des marchés

  • Concurrence
  • Marchés spéciaux
  • Marchés négociés
  • Mentions des AAPC et des RC
  • Régularité des offres
  • Jugement des candidatures et des offres
  • Egalité des candidats
  • Contentieux

 
Execution

  • Pénalités
  • Dépenses utiles

Préemption

 
DOCUMENTS EN LIGNE
Guides, rapports et documents pratiques

 
Nous demeurons attentifs à toutes suggestions
Bertrand COUETTE