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Dictionnaire Permanent « Commande Publique ». Opérations d’aménagement et de construction - Clauses et contrats types Guide du Logement et de l'Habitation Parties immobilières de « l’Encyclopédie Juridique »
Guide pratique de la loi MOP Guide de l’investissement locatif Construire son logement Elaboration et mise à jour d’ouvrages de vulgarisation distribués notamment par la Documentation Française pour le compte du ministère du travail.
Rôle et responsabilités du maître de l’ouvrage public dans la gestion du compte prorata Peut-on rejeter la candidature d’une entreprise qui n’a pas précédemment donné satisfaction ?Achatpublic.com – Janvier 2008. Etendue et limites du droit d'auteur de l'architecte sur l'oeuvre architecturale Essai de définition des cas limites du recours aux avenants dans le cadre d'un marché public La présentation des dossiers à la CMPE La notion de maîtrise d’œuvre dans les opérations sous maîtrise d’ouvrage publique Marchés - Régler les conflits sans le juge Maîtrise d’ouvrage publique : vers une nouvelle définition ? |